Affaire Hercule Fraude : séance du 12/10/2015

* HRP * La séance comporte des faits hors rôle play, cependant elle a était mise rôle play après décision de la communauté, dirigeant le Royaume à ce moment précis.

La séance du 12/10/2015 sûr l'affaire Hercule Fraude, est jugé monsieur Hercule ( NoName ), travailleur pour le Royaume. Jugé contre le Royaume.
Les faits suivants lui sont reprochés : Fraude Fiscale  ( Acte HRP totalement interdit mais les faits s'étant déroulé avant la création du Royaume ), délit de fuite.

Acteurs de la séance :
Juge principal : WazupG
Juge(s) secondaire : Nafhuss, BlackFlag96
Avocat Civile : BaptisteMaitre
Avocat de la Défense : Hercule

Décision : Monsieur Hercule a était jugé coupable pour les faits suivants : Fraude Fiscale. Monsieur Hercule est punit de 2 jours de travaux d'intérêt général pour le Royaume, d'une amende de 20 Or pour le compte du royaume.

Rapports : Tribunal agité après des incidents mineur ( bagarres ) non-punit par la loi.